Chapitre 1 : RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
Article 1 : Accès
L’accès à la salle de lecture aux heures d’ouvertures affichées, est ouvert :
- à tous les Enseignants, les Chercheurs (Doctorant) et les Etudiants en Master (1 et 2), de la Faculté de chimie.
- à toute personne munie d’une demande d’autorisation d’accès, pour une durée bien déterminée, pour la consultation sur place des ouvrages et revues.
* Cette demande d’autorisation doit être adressée au Responsable de la bibliothèque.
Article 2 : Civisme
Les usagers de la salle de lecture doivent laisser leurs serviettes (y compris les sacs de dames volumineux) à l’entrée, sur le rayonnage prévu à cet effet.
Les effets personnels des usagers sont placés sous leur propre responsabilité.
Les usagers sont tenus de remettre les ouvrages et les revues consultés à leur bonne place pour éviter les déclassements.
La nourriture et les boissons sont prohibées dans tous les espaces de la bibliothèque de la Faculté de chimie.
Il est interdit de fumer dans la salle de lecture.
Les menaces et les altercations envers le personnel, les refus d’obtempérer sont considérés comme des gestes répréhensibles pouvant entrainer des sanctions (voir art. 5 : SANCTION).
Article 3 : Silence.
Les échanges verbaux ne sont pas permis dans la salle de travail.
Article 4 : Vol et vandalisme
Vol, vandalisme, détérioration et mutilation de documents, du mobilier ou des locaux sont considérés comme des offenses graves contre la bibliothèque de la Faculté de chimie. Toute personne se rendant coupable de telles offenses sera passible des sanctions prévues à l’article suivant, le tout sous réserve de tous les autres droits ou recours que la Faculté de chimie pourra faire valoir.
De plus, afin de mieux protéger les documents et les biens de la Faculté de chimie et ainsi rendre ces derniers disponibles aux usagers, la bibliothèque se réserve le droit d’inspecter en tout temps les sacs, cartables, mallettes, etc. de toutes les personnes qui sortent de la bibliothèque.
Article 5 : Sanctions
En cas d’infraction aux règlements généraux de la bibliothèque, le Responsable de la bibliothèque peut interdire pour une période déterminée ou pour toujours l’accès aux différents services de la bibliothèque.
D’autres recours pourront aussi être utilisés par la Faculté de chimie selon le cas.
Chapitre 2 : RÈGLEMENTS RELATIFS AU PRÊT DE DOCUMENTS
Article 6 : : Bénéficiaires du service du prêt
D’une façon générale, sont considérés comme bénéficiaires du privilège d’emprunt :
Les membres de la communauté universitaire de la Faculté de chimie (Enseignants, Chercheurs (Doctorant), Etudiants en Mastère (1 et 2) en possession d’une fiche d’emprunteur.
Toute autre personne ou bibliothèque peut solliciter, aux conditions imposées par la bibliothèque de la Faculté de chimie, le privilège d’y emprunter des documents dans le cadre du PEB (informel).
Article 7 : : Carte d’emprunteur
Les usagers de la bibliothèque qui désirent emprunter des documents doivent présenter leur carte d’emprunteur sur laquelle leur numéro d’usager de la bibliothèque apparait à l’endos.
* Cette carte avec photo est remise en début de session (année universitaire).
Article 8 : Responsabilité de l’emprunteur
L’emprunteur demeure responsable d’un document inscrit à son nom jusqu’à ce que le prêt soit annulé, il doit payer le remplacement de tout document perdu ou endommagé (voir note !).
Note : Aucune perte d’ouvrages ne sera tolérée (le lecteur s’engage implicitement en prenant sa fiche d’emprunteur). Il devra le restituer dans les six (06) mois qui suivent sa perte ; entre temps, il ne peut plus bénéficier du prêt.
Article 9 : Prêt des volumes (monographies).
Les Enseignants, les Chercheurs (Doctorant) : peuvent avoir en leur possession jusqu’à quatre (04) documents à la fois et ce pour une durée de quinze (15) jours.
Les Étudiants en Mastère (1 et 2) : peuvent emprunter jusqu’à un maximum de deux (02) documents pour une période de quinze (15) jours.
Tous les autres usagers non couverts par les deux paragraphes précédents peuvent bénéficier d’un prêt d’un (01) document à la fois pour une durée d’une (01) semaine.
Aucun usager ne peut effectuer de nouveaux emprunts, même à l’intérieur des limites prévues, sans avoir au préalable, réglé ses amendes.
Aucun prêt ne sera consenti au nom d’une autre personne à moins de circonstances tout à fait exceptionnelles sujettes à évaluation par le Responsable de la bibliothèque.
Le prêt ne fonctionne pas pendant la durée des inventaires fixée annuellement par la bibliothèque.
Article 10 : Rappel des documents empruntés.
Un document prêté peut être sujet à rappel en tout temps dès qu’une demande de mise à la réserve est effectuée de la part d’un Enseignant, d’un Chercheur (Doctorant) ou d’un Etudiant en Mastère (1 et 2).
Un délai de deux (02) jours est alors accordé, à la suite duquel l’article sur la pénalité spécifique à ce type d’infraction entre en vigueur.
Article 11 : Renouvellement.
Le ré-emprunt d’un même ouvrage ne peut se faire que dans un délai de deux (02) jours ouvrables
Article 12 : Réservation.
Lorsqu’un usager désire emprunter un document déjà prêté, il doit enregistrer une réservation pour ledit document.
Article 13 : Périodiques et usuels
Les périodiques et les usuels ne sont pas prêtés.
Article 14 : Réserve.
Les usagers peuvent emprunter pour consultation à l’intérieur de la bibliothèque, des documents particulièrement recommandés par les professeurs.
Afin d’assurer la disponibilité de ces documents au plus grand nombre d’usagers possible, des pénalités sont prévues (voir note !).
Un document déjà emprunté est sujet à rappel lorsqu’il est jugé qu’il doit être placé à la réserve (voir l’article sur le rappel des documents empruntés).
Article 15 : Avis.
Avis de courtoisie (par courriel)
Trois (03) jours avant l’échéance de prêt des documents vous recevrez automatiquement un « un avis de courtoisie ».
Cet avis est envoyé à l’usager disposant d’une adresse de courriel dans son dossier de la bibliothèque.
Il est alors possible de rapporter les documents, de les renouveler en vous présentant au comptoir de prêt.
Le défaut d’expédition d’un avis de courtoisie ne vient en aucun cas dégager l’usager de ses obligations à l’égard des documents empruntés et du respect du Règlement de la bibliothèque.
Avis de retard (par courriel)
Pour tout document non rapporté à la daté d’échéance du prêt, des avis de retard sont expédiés à l’emprunteur.
Tous documents en retard ne peuvent être renouvelés et doivent être rapportés dans les meilleurs délais.
Ces avis sont envoyés à l’usager disposant d’une adresse de courriel (dans son dossier de la bibliothèque).
Le défaut d’expédition d’un avis de courtoisie ne vient en aucun cas dégager l’usager de ses obligations à l’égard des documents empruntés et du respect du Règlement de la bibliothèque.
Si vous ne donnez pas suite à nos avis les documents sont présumés perdus. Une correspondance émise et expédiée par le Décanat pour remplacement de(s) document(s).
Article 16 : : Pénalités
En cas de refus de remplacement de(s) document(s) l’usager perdra son droit d’emprunteur jusqu’au règlement du dossier.
La bibliothèque se réserve le droit d’utiliser tout autre recours nécessaire.
Article 17 : Application du règlement.
Toute inscription vaut acceptation du présent règlement.
Des manquements graves ou répétés au présent Règlement entraîneront la suspension temporaire du droit d’emprunteur ou la suspension définitive.
Le Personnel de la bibliothèque est chargé d’appliquer le présent règlement sous l’autorité de Monsieur le Responsable.
Le Règlement est affiché en permanence dans les locaux de la bibliothèque de la Faculté de chimie.